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 5. LOIS ✤ ne pas les franchir

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MessageSujet: 5. LOIS ✤ ne pas les franchir   5. LOIS ✤ ne pas les franchir EmptySam 19 Sep - 13:17


Lois

ne pas les franchir

Avant propos

Vous vous demandez certainement ce qu'un recueil de lois fait ici ? Ou même à quoi il sert ? Hé bien, sachez simplement que le gouvernement actuel est très à cheval sur les lois qu'il a établit. Ces lois sont pour la plupart arrivées post-guerre. Pour les infos sur la guerre, rendez vous dans le sujet la vie ici ou dans la chronologie. Les peines encourues en fonction des lois seront indiquées, ne vous inquiétez pas !

Les vieilles lois

✤ Article 1 : Il est formellement interdit de blesser ou de porter préjudice à quelqu'un.
la peine varie en fonction du préjudice.

✤ Article 5 : Le vol est formellement interdit, sous toutes les formes qu'il puisse prendre.
vous risquez une amende, excepté chez les sentinelles qui aiment bien se servir à leur guise..

✤ Article 27 : Toute nouvelle naissance doit être déclarée à la mairie dans les 3 jours suivants.
les enfants non déclarés sont souvent abandonnés et finissent en orphelinat.

✤ Article 32 : Tout individu sous la majorité (17 ans) est sous la responsabilité de ses parents, ils pourront être inquiétés si leur enfant commet un manquement à la loi.
l'émancipation n'existe pas.

✤ Article 34 : L'école ou toute forme d'éducation (y compris à domicile) est obligatoire jusqu'à 15 ans.
il n'est pas rare de voir des jeunes travailler avec leurs parents.

✤ Article 57 : Toute trahison vis à vis du pays, recèle d'informations, commerce de celles-ci ou espionnage sera puni.
la peine dépend largement du crime mais peut être sévèrement puni.

Les lois apparues pendant la guerre

✤ Article 7 : Il est formellement interdit d'avoir un contact physique avec le dæmon d'un autre sans la protection de vêtements, quels qu'ils soient.
passible d'une amende/peine d'emprisonnement courte. L'origine de cette loi est une polémique qui disait que toucher un autre dæmon que le sien pouvait détraquer la poussière.

✤ Article 120 : Il est interdit de commercer avec les tickets de rationnement, toute personne surprise sur le fait sera privée de rationnement durant deux semaines.
les sentinelles sont encore durs sur ce fait, les gens surpris à le faire sont bien souvent passés à tabac en plus de ça.

✤ Article 58b : Il est formellement interdit de faire passer des lettres et des objets dans un autre pays ou dans une autre région sans passer par la douane.
lorsque les faits sont découverts, l'auteur et ses complices sont arrêtés et interrogés, ils s'en sortent avec une amende la plupart du temps, mais dans les cas grave il arrive que la prison ou même la peine de mort soit requise pour trahison.

Les lois apparues post-guerre

✤ Article 190a : Toute personne protégeant ou dissimulant un Excors peut-être arrêtée et interrogée.
c'est une sorte de chasse aux sorcières, les gens arrêtés se retrouvent avec une pression terrible sur les épaules, pour vous donner un exemple, ça ressemble à la chasse des juifs pendant la seconde guerre mondiale.

✤ Article 191 : Tout Excors doit se rendre au centre d'accueil dans les plus bref délais.
généralement, lorsqu'ils sont trouvés errants, ils sont amenés là-bas..

✤ Article 236 : Toute personne cherchant à monter un groupe ou une organisation contre l'autorité sera arrêtée. Tout les individus concernés seront arrêtés.
le meneur est passible d'une peine de mort, les autres d'amendes et de peines de prison.

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